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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUBAT FRERES
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SENSALYS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SENSALYS
SAS LOUBAT FRERES, SAS

Numéro de dépôt :
3695857
Date de dépôt :
03/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2019
SENSALYS de LOUBAT FRERES

Présentation de la marque SENSALYS

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUBAT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SENSALYS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUBAT FRERES domicilié(e) ZI ROSSIGNOL 47110 SAINTE LIVRADE SUR LOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 680 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS LOUBAT FRERES domicilié(e) ZI ROSSIGNOL 47110 SAINTE LIVRADE SUR LOT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENSALYS est expirée depuis le 3 décembre 2019.

LOUBAT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : SOLOSTAR , EASYRENO


SAS LOUBAT FRERES, SAS - ZI ROSSIGNOL 47110 SAINTE LIVRADE SUR LOT - France - SIREN 916680093


SAS LOUBAT FRERES - ZI ROSSIGNOL 47110 SAINTE LIVRADE SUR LOT - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.